Conditions générales
Bienvenue chez HLS Berg GmbH & Co.KG
Conditions d’utilisation
Ces conditions d’utilisation sont valides pour tous les rapports
commerciaux entre vous-même et la société HLS Berg GmbH & Co.KG, Alte
Eisenstr. 41, 57258 Freudenberg. Les conditions générales sont toujours en
vigueur quand vous utilisez notre site Internet,.
Il n’est donc pas nécessaire de convenir explicitement des conditions générales
avant l’utilisation d’un certain service ou la réalisation d’une transaction.
Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité pour les temps d’arrêt, interruptions ou
dysfonctionnements de vos installations techniques ou de votre fournisseur
Internet. Nous déclinons également toute responsabilité pour des
malfonctionnements de vos logiciels ou votre matériel informatique, ou pour des
attaques de virus que subirait votre ordinateur.
Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes de données ou les transferts incomplets, tardifs, incorrects de données ainsi que pour les temps d’arrêt, interruptions ou dysfonctionnements du réseau téléphonique, d’Internet, de nos serveurs ou d’autres systèmes de communication d'exploitants de réseaux. Cette clause ne s’applique pas aux cas lésions d’obligations contractuelles essentielles. Nous déclinons également toute responsabilité pour les temps d’arrêt, interruptions et dysfonctionnements de nos installations techniques.
Nous n’assumons aucune responsabilité
- pour le fonctionnement permanent de nos ordinateurs et sites Internet sans interruptions et défauts
- pour l’accessibilité et disponibilité en permanence et du transfert sûr des données,
- pour l’exactitude des pages Internet, leur actualité et intégralité.
Si vos données d’accès ont été transmises ou utilisées sans votre autorisation,
nous en assumons la responsabilité seulement dans la mesure où vous avez assumé
vos responsabilités, notamment de nous aviser sans délai de l’utilisation
abusive ou du soupçon d’une utilisation abusive, et seulement après avoir
confirmé la réception de ces informations.
Nous déclinons toute responsabilité pour des dégâts dus à des informations erronées à notre égard de votre part. Nous assumons la responsabilité pour les dégâts occasionnés par l’accès non autorisé de tiers à vos données enregistrées chez nous seulement en cas d’une intention ou d’une négligence grave de notre part.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dégâts entraînés par une erreur de saisie de votre part.
Notre responsabilité se limite aux dégâts prévisibles. Cela concerne également les pertes de données et autres dégâts ultérieurs.
Droit applicable et for juridique
Le droit allemand fait foi. L’application de la Convention sur la vente internationale de marchandises (droit de vente des Nations Unies) est exclue. For juridique est Siegen, pour autant que l'utilisateur soit commerçant ou une personne morale du droit public, ou s’il ne dispose par d’un for juridique général en Allemagne.
Modifications
L’évolution rapide de l’Internet rend des adaptations périodiques de nos conditions générales indispensables. Nous vous en aviserons dans la mesure où cela concerne le contenu de votre déclaration d’autorisation.
Clause salvatoire
Si l’une ou plusieurs des clauses de ces conditions générales s’avèrent sans effet, incomplètes ou insuffisantes, la validité des autres clauses n’en est pas concernée. Ces clauses, ainsi que les lacunes du contrat seront remplacées respectivement comblées par des dispositions répondant au mieux aux intérêts des deux parties.
CONDITIONS DE LIVRAISON
1. Prix
Tous les prix spécifiés sur la boutique Internet sont des prix bruts en €/pièce. La TVA légale appliquée en Allemagne de 19 % est incluse. Les frais d’emballage et d’expédition, par contre, ne sont pas inclus, ils sont calculés séparément en fonction du volume. Nous vous renseignerons avec plaisir.
2. Modes de paiement
- Note de débit, la méthode rapide
Vous nous autorisez jusqu’à révocation de votre part de débiter votre compte du montant dû selon notre facture. Vous nous communiquez vos données bancaires (numéro compte et code bancaire), et nous débitons le montant à l'expédition des marchandises. Sans avis contraire de votre part, toutes les livraisons seront réglées de cette manière. (Cela concerne uniquement les succursales des banques qui ont leur siège en Allemagne).
- Cartes de crédit, la méthode de paiement contemporaine
Vous nous communiquez les informations requises relatives à votre carte
de crédit. Type (p.ex. VISA), numéro, validité. Au moment de l’expédition des
marchandises, nous débitons votre carte de crédit du montant dû.
En ce moment, nous acceptons : VISA, Mastercard, Eurocard, American
Express
Une fois les marchandises préparées, nous vous envoyons une facture. Les marchandises sont expédiées dès que notre compte a été crédité du montant (après 3-4 jours selon la banque).
PayPal, une solution rapide et sûre. Payez facilement, directement depuis votre compte Pay-Pal. La livraison s’effectuera dans les délais indiqués. En cas de retard, nous vous avertirons séparément.
3. Livraison à l’étranger
Les livraisons en dehors de l’Allemagne ne sont effectuées contre paiement par carte de crédit, PayPal ou prépaiement seulement.
4. Réserve de propriété
La marchandise livrée restera en tous les cas notre propriété jusqu’au paiement intégral de tous les frais.
5. Restitution
Si les produits que nous vous envoyons ne correspondent pas à vos attentes, nous vous rembourserons le prix d’achat pour autant que vous renvoyiez les marchandises dans les 14 jours, et qu’elles sont en état irréprochable. Dans ce cas, les marchandises renvoyées doivent être emballées dans l’emballage d’origine. Il est également possible, sur demande, d’organiser le retour des marchandises par UPS. Veuillez toujours nous consulter avant de renvoyer des marchandises, pour que nous puissions assurer que les marchandises nous parviennent. Voir aussi Information concernant la rétractation <https://shop.train-safe.de/Widerrufsbelehrung/>
6. Livraison
Nous nous efforçons de traiter votre commande au plus vite possible. Si les marchandises commandées ne sont pas disponible dans la semaine qui suit, nous vous envoyons une confirmation de commande avec le délai de livraison prévu. Il ne s’agit pas d’une demande de paiement mais d’une simple information. En indiquant le numéro de la commande ou le numéro du client, nous serons toujours capables de vous renseigner à propos de l'état de votre commande.
En Allemagne, nous travaillons surtout avec DPD, une entreprise très fiable. Le
conducteur laissera alors un message si vous n’êtes pas chez vous au moment de
la livraison, et reviendra le jour ouvrable suivant. Il nous restitue la
marchandise s’il ne peut pas vous les livrer trois fois de suite.
AUCUN RISQUE D’EXPEDITION
Nos frais d’expédition comprennent une assurance de transport. Si, exceptionnellement, les marchandises livrées sont endommagées, vous pouvez nous en aviser sans tarder (dans les 5 jours ouvrables). Nous nous efforcerons alors de vous livrer rapidement des marchandises irréprochables.
Il est essentiel de conserver l’emballage des marchandises endommagées en guise de preuve justificative.
7. Réclamation/garantie
Les réclamations pour défauts manifestes doivent nous parvenir dans les 8 jours suivant la livraison, celles pour défauts cachés dès que vous les aurez constatés. En tous les cas, les défauts doivent nous être signalés par écrit. Nous réparons le défaut ou livrons des marchandises de remplacement, selon notre préférence et seulement en cas d’une réclamation justifiée.
8. Protection des données
Vos données personnelles ainsi que les données relatives à votre commande sont enregistrées uniquement dans le cadre de la transaction en question; elles ne sont pas transmises à d'autres sociétés.